Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TOULOUSE METROPOLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE, Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3736331
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2030
CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE TOULOUSE METROPOLE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Présentation de la marque CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TOULOUSE METROPOLE

Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TOULOUSE METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE, Etablissement Public Administratif domicilié(e) 2 rue Alsace Lorraine, BP 10202 - 31002 - TOULOUSE Cedex 6 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTIJ, Mme CHARRUYER France domicilié(e) 40 rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

La marque CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TOULOUSE METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TOULOUSE METROPOLE arrivera à expiration en date du 6 mai 2030.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : SITEF, SALON DE L'INNOVATION ET DE LA PROSPECTIVE , CCI TOULOUSE 31 CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE , RELIANTIS L'APPUI AUX ENTREPRISES PAR LA CCI , FORUM ECONOMIQUE DE TOULOUSE , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TOULOUSE 31 , CAP 2i , PRIMUS DEFENSE & SECURITE , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TOULOUSE METROPOLE 31 , CCI Toulouse Métropole 31 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE , DICCIT


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE, Etablissement Public Administratif - 2 rue Alsace Lorraine, BP 10202 - 31002 - TOULOUSE Cedex 6 - France


ALTIJ, Mme CHARRUYER France - 40 rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2020 n°2744637 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-03

Gestion des affaires commerciales et direction administrative ; gestion et direction administrative de l'Aéroport de Toulouse ; aide à la création, à la transmission, à la reprise, à l'implantation et à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation d'affaires, consultations d'affaires, informations d'affaires en matière de créations d'entreprises ; études, analyses, veilles et revues de presse économiques ; informations et renseignements d'affaires, estimations et expertises en affaires ; travaux et informations statistiques, sondages d'opinion, études de marché ; mise en relation de partenaires dans le domaine commercial ; recherches de marchés, d'affaires et de parrains ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aide à l'exportation et à l'implantation d'entreprises industrielles ou commerciales à l'étranger ; services de relogement pour les entreprises ; informations, conseils, consultations et publicité en matière de marchés publics ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; publicité, recherche et mise à disposition d'espaces publicitaires pour le compte de tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques ;

Mises en relation de partenaires dans le domaine financier ; services de financement ; consultation en matière financière ; estimations financières ; élaboration de plans de financement ;

Informations, conseils et consultations en matière de télécommunication, de technologie de l'information et de la communication ; fourniture d'accès à des bases de données, forums de discussions et d'informations pour les entreprises ; services de transmission d'informations sur réseaux sur réseaux informatiques mondiaux ou à accès privé ou réservé ;

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, conférences, concours, ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, Cédéroms ; enseignement, éducation, formation ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ;

Informations, conseils et consultations juridiques, audit juridique, veilles législative et réglementaire ; recherches, informations et consultations en matière de ressources humaines.