Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE Etablissement Public Consulaire (CHAMBRE CONSULAIRE
/
BACHELOR ESC TOULOUSE ES SCIENCES DU MANAGEMENT ESC ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACHELOR ESC TOULOUSE ES SCIENCES DU MANAGEMENT ESC ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE Etablissement Public Consulaire (CHAMBRE CONSULAIRE)

Numéro de dépôt :
1540473
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2009
BACHELOR ESC TOULOUSE ES SCIENCES DU MANAGEMENT ESC ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE TOULOUSE Etablissement Public Consulaire (CHAMBRE CONSULAIRE

Présentation de la marque BACHELOR ESC TOULOUSE ES SCIENCES DU MANAGEMENT ESC ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE

Déposée le 26 juin 1989 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE Etablissement Public Consulaire (CHAMBRE CONSULAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACHELOR ESC TOULOUSE ES SCIENCES DU MANAGEMENT ESC ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE Etablissement Public Consulaire (CHAMBRE CONSULAIRE), domicilié(e) 2, Rue Alsace Lorraine, 31000 TOULOUSE (dossier no 2145361) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A. domicilié(e) (dossier no 2145361) - France.

La marque BACHELOR ESC TOULOUSE ES SCIENCES DU MANAGEMENT ESC ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACHELOR ESC TOULOUSE ES SCIENCES DU MANAGEMENT ESC ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE est expirée depuis le 26 juin 2009.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE Etablissement Public Consulaire (CHAMBRE CONSULAIRE a également déposé les autres marques suivantes : SUP DE DIS , TOURS TECHN'HOTEL , YA-TOUT , La Chambre d'e-commerce , SIAM , ESPACE VAL DE LOIRE , SITEF, SALON DE L'INNOVATION ET DE LA PROSPECTIVE , VOLS VACANCES X DESTINATIONS DIRECTES , SESAME STAGES , TOURAINE EVENEMENTS INCENTIVES ET SEMINAIRES AU COEUR DU VAL DE LOIRE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE Etablissement Public Consulaire (CHAMBRE CONSULAIRE) - 2, Rue Alsace Lorraine, 31000 TOULOUSE (dossier no 2145361) - France


RAVINA S.A. - (dossier no 2145361) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 1999 n°2145361 - Publication au BOPI 1999-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 8 septembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°242474 - Publication au BOPI 1997-09-08

Services d'éducation, d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion d'affaires; organisation de concours et d'examens en matière d'enseignement