Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIP BANC D'EPREUVE ST ETIENNE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE ST ETIENNE, Etablissement Public régi par la loi du 9 avril 1898

Numéro de dépôt :
1252150
Date de dépôt :
23/11/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2023
CIP BANC D\'EPREUVE ST ETIENNE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE ST ETIENNE

Présentation de la marque CIP BANC D'EPREUVE ST ETIENNE

Déposée le 23 novembre 1983 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE ST ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIP BANC D'EPREUVE ST ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE ST ETIENNE, Etablissement Public régi par la loi du 9 avril 1898 domicilié(e) 57 Cours Fauriel - 42100 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque CIP BANC D'EPREUVE ST ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CIP BANC D'EPREUVE ST ETIENNE est expirée depuis le 23 novembre 2023.


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE ST ETIENNE, Etablissement Public régi par la loi du 9 avril 1898 - 57 Cours Fauriel - 42100 - SAINT ETIENNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2003 n°2251357 - Publication au BOPI 2003-10-17

Inscription le 30 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163655 - Publication au BOPI 1993-09-30

Renouvellement sans limitation n°2023542 - Publication au BOPI 1993-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2014 n°2555423 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-09

Munitions, leurs projectiles et d'une manière générale toutes charges pyrotechniques.