Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON Etablissement public régi par la loi du 9.04.1898
/
SUP DE CO SAINT-ETIENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUP DE CO SAINT-ETIENNE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON Etablissement public régi par la loi du 9.04.1898

Numéro de dépôt :
1685402
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2011

Présentation de la marque SUP DE CO SAINT-ETIENNE

Déposée le 2 août 1991 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON Etablissement public régi par la loi du 9.04.1898 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUP DE CO SAINT-ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON Etablissement public régi par la loi du 9.04.1898, domicilié(e) 57 Cours Fauriel, 42100 SAINT ETIENNE (dossier no 2204190) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2204190) - France.

La marque SUP DE CO SAINT-ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUP DE CO SAINT-ETIENNE est expirée depuis le 2 août 2011.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON Etablissement public régi par la loi du 9.04.1898 a également déposé les autres marques suivantes : SOURCES & FORETS , EGC SAINT-ETIENNE , PENSER FORET AGIR BOIS , CIP N , ViaMéca , CIP T , CIP M , AR , APROPORT , ESC SAINT-ETIENNE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON Etablissement public régi par la loi du 9.04.1898 - 57 Cours Fauriel, 42100 SAINT ETIENNE (dossier no 2204190) - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2204190) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2204190 - Publication au BOPI 2001-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 23 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333344 - Publication au BOPI 2001-10-23

Services d'enseignement de formation, formation permanente et professionnelle, services d'organisation de concours en matière de divertissements et d'éducation