Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAONE ET LOIRE
/
OENO MOMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OENO MOMENT
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAONE ET LOIRE

Numéro de dépôt :
4480102
Date de dépôt :
04/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2028

Présentation de la marque OENO MOMENT

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2018 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAONE ET LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OENO MOMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAONE ET LOIRE domicilié(e) 3 PLACE GERARD GENEVES - 71000 - MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL LEYES domicilié(e) 3 PLACE GERARD GENEVES - 71000 - MACON - France.

La marque OENO MOMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENO MOMENT arrivera à expiration en date du 4 septembre 2028.


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAONE ET LOIRE - 3 PLACE GERARD GENEVES - 71000 - MACON - France


Monsieur PASCAL LEYES - 3 PLACE GERARD GENEVES - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Ustensiles de ménage ; récipients pour la cuisine ; bouteilles ; verres (récipients) ;

Vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Organisation de voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.