Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESC Saint-Etienne, une grande école autrement
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON, Etablissement Public placé sous tutelle de l'Etat

Numéro de dépôt :
3774997
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2020
L\'ESC Saint-Etienne, une grande école autrement de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON

Présentation de la marque L'ESC Saint-Etienne, une grande école autrement

Déposée le 14 octobre 2010 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESC Saint-Etienne, une grande école autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON domicilié(e) 57 Cours Fauriel - 42024 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 230 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON domicilié(e) 57 Cours Fauriel - 42024 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque L'ESC Saint-Etienne, une grande école autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESC Saint-Etienne, une grande école autrement est expirée depuis le 14 octobre 2020.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON a également déposé les autres marques suivantes : SOURCES & FORETS , EGC SAINT-ETIENNE , PENSER FORET AGIR BOIS , CIP N , ViaMéca , CIP T , CIP M , AR , APROPORT , ESC SAINT-ETIENNE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON, Etablissement Public placé sous tutelle de l'Etat - 57 Cours Fauriel - 42024 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 184230019


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON - 57 Cours Fauriel - 42024 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.