EGC SAINT-ETIENNE
Présentation de la marque EGC SAINT-ETIENNE
Déposée le 2 août 1991 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON ETABLISSEMENT PUBLIC REGI PAR LA LOI DU 9.04.1898 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EGC SAINT-ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EGC SAINT-ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGC SAINT-ETIENNE est expirée depuis le 2 août 2001.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON ETABLISSEMENT PUBLIC REGI PAR LA LOI DU 9.04.1898 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02