Marque expirée - Marque en non vigueur

P@RCOURS TUTEURS
Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN, EPA

Numéro de dépôt :
3726298
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020
P@RCOURS TUTEURS de Chambre de commerce et d\'industrie de ROUEN

Présentation de la marque P@RCOURS TUTEURS

Déposée le 30 mars 2010 par la société Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P@RCOURS TUTEURS »

Le déposant est la société Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN domicilié(e) 10 Quai de la Bourse - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 600 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN domicilié(e) 10 Quai de la Bourse - 76000 - ROUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P@RCOURS TUTEURS est expirée depuis le 30 mars 2020.

Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN a également déposé les autres marques suivantes : I.P.A.D. INSTITUT DE PROMOTION D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT , ESC ROUEN , PARIS SEINE NORMANDIE , E.S.D. ECOLE SUPERIEURE DE LA DISTRIBUTION , CINETIC , ISPP GROUPE ESC ROUEN , Rouen Business School , SUP DE CO ROUEN , ACRA ACTION DE COOPERATION REGIONALE AGRO-ALIMENTAIRE HAUTE-NORMANDIE/CARAIBES , E.C.A.L. ECOLE DES COMMERCES D'ALIMENTATION


Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN, EPA - 10 Quai de la Bourse - 76000 - ROUEN - France - SIREN 187600051


Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN - 10 Quai de la Bourse - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.