Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E.C.A.L. ECOLE DES COMMERCES D'ALIMENTATION
Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN, Etablissement public administratif (EPA)

Numéro de dépôt :
92445926
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2022

Présentation de la marque E.C.A.L. ECOLE DES COMMERCES D'ALIMENTATION

Déposée le 14 décembre 1992 par la société Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.C.A.L. ECOLE DES COMMERCES D'ALIMENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN domicilié(e) Palais des Consuls, 10 Quai de la Bourse - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 600 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN domicilié(e) Palais des Consuls, 10 Quai de la Bourse - 76007 - ROUEN Cedex 1 - France.

La marque E.C.A.L. ECOLE DES COMMERCES D'ALIMENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E.C.A.L. ECOLE DES COMMERCES D'ALIMENTATION est expirée depuis le 14 décembre 2022.

Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN a également déposé les autres marques suivantes : I.P.A.D. INSTITUT DE PROMOTION D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT , ESC ROUEN , PARIS SEINE NORMANDIE , E.S.D. ECOLE SUPERIEURE DE LA DISTRIBUTION , CINETIC , ISPP GROUPE ESC ROUEN , P@RCOURS TUTEURS , Rouen Business School , SUP DE CO ROUEN , ACRA ACTION DE COOPERATION REGIONALE AGRO-ALIMENTAIRE HAUTE-NORMANDIE/CARAIBES


Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN, Etablissement public administratif (EPA) - Palais des Consuls, 10 Quai de la Bourse - 76000 - ROUEN - France - SIREN 187600051


Chambre de commerce et d'industrie de ROUEN - Palais des Consuls, 10 Quai de la Bourse - 76007 - ROUEN Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2230790 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512678 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.