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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE
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TSATS Technicien Supérieur en Aménagement de Terrains de Sport
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TSATS Technicien Supérieur en Aménagement de Terrains de Sport
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3638136
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2029
TSATS Technicien Supérieur en Aménagement de Terrains de Sport de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE

Présentation de la marque TSATS Technicien Supérieur en Aménagement de Terrains de Sport

Déposée le 20 mars 2009 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSATS Technicien Supérieur en Aménagement de Terrains de Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public administratif domicilié(e) 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Mme FERRAN Micheline, Direction des affaires juridiques domicilié(e) 49 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque TSATS Technicien Supérieur en Aménagement de Terrains de Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TSATS Technicien Supérieur en Aménagement de Terrains de Sport arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRISE & DROIT.COM , ILLUMIN'PARIS QUAND LES COMMERÇANTS SE MOBILISENT POUR UNE VILLE EN LUMIERES , TechSanté , ITEDEC L ECOLE DES METIERS DU BATIMENT , LA CHAMBRE , LES ATELIERS DE GRÉGOIRE , LES DIGITATEURS , Mentorat Création , NOVANCIA BUSINESS SCHOOL PARIS ALUMNI , VOréseaux95 Actu des réseaux d'entreprises


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public administratif - 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Mme FERRAN Micheline, Direction des affaires juridiques - 49 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594091 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2018 n°2697689 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-07

Imprimés ; journaux ; périodiques ; livres ; photographies ; affiches ; almanachs ; blocs [papeterie] ; brochures ; calendriers ; chemises pour documents ; matériel d'enseignement et d'instruction à l'exception des appareils ; éphémérides ; livrets ; manuels ; prospectus ; publications.

Services d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de tables rondes, de séminaires, colloques, congrès, symposiums et conférences ; organisation d'expositions à but éducatif ; organisation de concours en matière d'éducation ; épreuves pédagogiques ; publication de textes et, plus particulièrement, d'études ; édition de livres et de revues ; éducation, instruction ; informations en matière d'éducation ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; publication de livres ; rédaction de textes autres que publicitaires.

Recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches dans le domaine de l'aménagement de terrains de sports.