CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public administratif
Numéro de dépôt :
97697787
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2027
Présentation de la marque SIGNE PARIS
Déposée le 3 octobre 1997 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIGNE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public administratif domicilié(e) 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CCI IDF – DAJ, Mme FERRAN Micheline domicilié(e) 49 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.
La marque SIGNE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public administratif - 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
CCI IDF – DAJ, Mme FERRAN Micheline - 49 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France
Inscription le 25 août 2008 - Changement d'adresse n°480195 - Publication au BOPI 2008-08-25
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370104 - Publication au BOPI 2008-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594091 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Renouvellement sans limitation le 23 août 2017 n°2657657 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-23
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; coffrets à bijoux en métaux précieux; boutons de manchette, fixe-cravates; épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie); boîtes, bougeoirs, cendriers, flacons, vases en métaux précieux; étuis et boîtes à cigarettes en métaux précieux; porte-monnaie en métaux précieux; porte-clés de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, montres et bracelets de montres, cadrans solaires; ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux; argenterie (vaisselle); bustes, statues, objets d'art en métaux précieux; ornements de chapeaux en métaux précieux. Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, ombrelles et parasols; cannes, fouets et sellerie; sacs à main; sacs de plage, de voyage, à provisions; trousses et coffres de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); cartables, portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents; étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, boîtes à chapeaux en cuir; habits pour animaux; revêtements de meubles en cuir; boîtes,caisses en cuir ou en carton-cuir. Meubles, tables, sièges, fauteuils, canapés, armoires, buffets, étagères, lits, portemanteaux (meubles); pans de boiserie pour meubles; porte-parapluies; porte-revues; porte-chapeaux; glaces (miroirs), cadres (encadrement), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, bustes, figurines, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux; cintres pour vêtements; housses pour vêtements (rangement); niches et couchettes pour animaux d'intérieur; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques; berceaux; matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, matelas; tringles et crochets de rideaux; embrasses non en matières textiles; échelles en bois ou en matières plastiques; décorations en matière plastique pour aliments; stores d'intérieur à lamelles;mannequins; métiers à broder; cadres à broderie; éventails; mobiles (objets pour la décoration). Vêtements pour hommes, femmes et enfants; tricots et bonneterie; lingerie; sous-vêtements; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables; chemises, layettes, cravates, foulards, écharpes; ceintures, gants (habillement); bretelles; chapeaux, casquettes; chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de sport, de plage, de ski; caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée)
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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