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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE
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RTAES Responsable Technique en Aménagement d'Espaces Sportifs (anciennement TSATS)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RTAES Responsable Technique en Aménagement d'Espaces Sportifs (anciennement TSATS)
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3688317
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2029
RTAES Responsable Technique en Aménagement d\'Espaces Sportifs (anciennement TSATS) de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE

Présentation de la marque RTAES Responsable Technique en Aménagement d'Espaces Sportifs (anciennement TSATS)

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2009 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RTAES Responsable Technique en Aménagement d'Espaces Sportifs (anciennement TSATS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public administratif domicilié(e) 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Mme FERRAN Micheline, Direction des affaires juridiques domicilié(e) 49 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque RTAES Responsable Technique en Aménagement d'Espaces Sportifs (anciennement TSATS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RTAES Responsable Technique en Aménagement d'Espaces Sportifs (anciennement TSATS) arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRISE & DROIT.COM , ILLUMIN'PARIS QUAND LES COMMERÇANTS SE MOBILISENT POUR UNE VILLE EN LUMIERES , TechSanté , ITEDEC L ECOLE DES METIERS DU BATIMENT , LA CHAMBRE , LES ATELIERS DE GRÉGOIRE , LES DIGITATEURS , Mentorat Création , NOVANCIA BUSINESS SCHOOL PARIS ALUMNI , VOréseaux95 Actu des réseaux d'entreprises


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public administratif - 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Mme FERRAN Micheline, Direction des affaires juridiques - 49 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594091 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2019 n°2721570 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-22

Imprimés ; journaux ; périodiques ; livres ; photographies ; affiches ; almanachs ; blocs [papeterie] ; brochures ; calendriers ; chemises pour documents ; matériel d'enseignement et d'instruction à l'exception des appareils ; éphémérides ; livrets ; manuels ; prospectus ; publications. ;

Services d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de tables rondes, de séminaires, colloques, congrès, symposiums et conférences ; organisation d'expositions à but éducatif ; organisation de concours en matière d'éducation ; épreuves pédagogiques ; publication de textes et, plus particulièrement, d'études ; édition de livres et de revues ; éducation, instruction ; informations en matière d'éducation ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; publication de livres ; rédaction de textes autres que publicitaires. ;

Recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches dans le domaine de l'aménagement de terrains de sports.