CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS ET D'EPERNAY, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3880254
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
Présentation de la marque RMS REIMS MANAGEMENT SCHOOL
Déposée le 8 décembre 2011 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS ET D'EPERNAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RMS REIMS MANAGEMENT SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS ET D'EPERNAY, Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 5, rue des Marmouzets, BP 2511 - 51070 - REIMS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque RMS REIMS MANAGEMENT SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880254.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS ET D'EPERNAY, Etablissement public à caractère administratif - 5, rue des Marmouzets, BP 2511 - 51070 - REIMS CEDEX - France
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Vêtements (habillement) confectionnés pour hommes, femmes et enfants, à savoir : chemises, tee-shirts, sweat-shirts, jupes, robes, chandails, pull-over, costumes, pochettes (habillement), chemiserie, shorts, vestes, pantalons, polaires, polo, écharpes, foulards, châles, faux cols, cravates, chaussettes, bas et collants, manteaux, vêtements imperméables, fourrures (vêtements), pardessus, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, tricots, lingerie, corsets, layette, vêtements de sport, maillots de bains ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de sport, de plage, de ski, chaussons, pantoufles, bottes, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, chapellerie, gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bonneterie, casquettes, boas (tours de cou), pardessus, parkas, gilets ;
Service de publicité et informations d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement et de transcription de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement téléphonique. Gestion administrative de lieux d'expositions ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Filmage sur bandes vidéo ; services de traduction ; bureaux de rédaction ; reportages photographiques.
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