CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS ET D'EPERNAY, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3880246
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
Présentation de la marque RMS
Déposée le 8 décembre 2011 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS ET D'EPERNAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS ET D'EPERNAY, Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 5, rue des Marmouzets, BP 2511 - 51070 - REIMS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque RMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880246.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS ET D'EPERNAY, Etablissement public à caractère administratif - 5, rue des Marmouzets, BP 2511 - 51070 - REIMS CEDEX - France
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Vêtements (habillement) confectionnés pour hommes, femmes et enfants, à savoir : chemises, tee-shirts, sweat-shirts, jupes, robes, chandails, pull-over, costumes, pochettes (habillement), chemiserie, shorts, vestes, pantalons, polaires, polo, écharpes, foulards, châles, faux cols, cravates, chaussettes, bas et collants, manteaux, vêtements imperméables, fourrures (vêtements), pardessus, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, tricots, lingerie, corsets, layette, vêtements de sport, maillots de bains ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de sport, de plage, de ski, chaussons, pantoufles, bottes, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, chapellerie, gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bonneterie, casquettes, boas (tours de cou), pardessus, parkas, gilets ;
Enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général dispensé par l'établissement Reims Management School.
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