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Marques déposées par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION RHONE-ALPES
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Optim' Déchets
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Optim' Déchets
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION RHONE-ALPES, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3912134
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/04/2022
Optim\' Déchets de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE REGION RHONE-ALPES

Présentation de la marque Optim' Déchets

Déposée le 11 avril 2012 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION RHONE-ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Optim' Déchets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION RHONE-ALPES domicilié(e) 32, quai Perrache, CS 10015 - 69286 - LYON CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 930 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION RHONE-ALPES domicilié(e) 32, quai Perrache, CS 10015 - 69286 - LYON CEDEX 02 - France.

La marque Optim' Déchets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Optim' Déchets est expirée depuis le 11 avril 2022.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION RHONE-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : SUP'T.G. Ecole Supérieure des Techniques de Gestion , im@veille , EUROPEAN MBA , GROUPE ESC REIMS , EurOpportunités , RMS , ENTREPRISE & DROIT.COM , ILLUMIN'PARIS QUAND LES COMMERÇANTS SE MOBILISENT POUR UNE VILLE EN LUMIERES , TechSanté , ITEDEC L ECOLE DES METIERS DU BATIMENT


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION RHONE-ALPES, Etablissement public administratif - 32, quai Perrache, CS 10015 - 69286 - LYON CEDEX 02 - France - SIREN 186930004


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION RHONE-ALPES - 32, quai Perrache, CS 10015 - 69286 - LYON CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Education ; formation ; production de films sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéos ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.