Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FRANCAIS DES AFFAIRES FRENCH FOR BUSINESS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE

Numéro de dépôt :
4357836
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
LE FRANCAIS DES AFFAIRES FRENCH FOR BUSINESS de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE

Présentation de la marque LE FRANCAIS DES AFFAIRES FRENCH FOR BUSINESS

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FRANCAIS DES AFFAIRES FRENCH FOR BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE domicilié(e) 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI IDF - DAJ, Micheline FERRAN domicilié(e) 49 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque LE FRANCAIS DES AFFAIRES FRENCH FOR BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRANCAIS DES AFFAIRES FRENCH FOR BUSINESS arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRISE & DROIT.COM , ILLUMIN'PARIS QUAND LES COMMERÇANTS SE MOBILISENT POUR UNE VILLE EN LUMIERES , TechSanté , ITEDEC L ECOLE DES METIERS DU BATIMENT , LA CHAMBRE , LES ATELIERS DE GRÉGOIRE , LES DIGITATEURS , Mentorat Création , NOVANCIA BUSINESS SCHOOL PARIS ALUMNI , VOréseaux95 Actu des réseaux d'entreprises


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE - 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


CCI IDF - DAJ, Micheline FERRAN - 49 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, postes radiotéléphoniques, video projecteurs, auto-radios, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques durs (informatiques) ; cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, logiciels de jeux ; cartes à puce, cartes électroniques ; disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande électronique interactifs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier. Cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures ; photographies ; brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; dessins ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, instruments d'écriture, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ; cartes postales ; corbeilles à courrier, guide d'orientation professionnelle, d'orientation scolaire, de programmes de télévision, de radio, de compétitions sportives ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins, instruments de dessin ; diplômes (documents) ;

Divertissement ; recyclage professionnel ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; conseil en orientation professionnelle ou scolaire (éducation formation) ; organisation de tests en matière d'éducation et de formation ; services de remises de diplômes dans le domaine de l'enseignement et de la formation ; services de loisirs ; publication, édition et prêts de livres, de journaux, de magazines, de brochures, de revues, de manuels, de recueils ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de films sur bandes vidéo, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de textes, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'antennes, de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires ; location de décors de spectacles. Organisation de concours, de loteries, de soirées, de réceptions, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de divertissement ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique, d'un baladeur, baladeur vidéo). Services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; organisation de bals, de réception, de soirées (dans le domaine de l'éducation ou des divertissements) ; réservations de salles de spectacles, parcs d'attraction ; services de clubs, boîtes de nuit ; services de billetterie, planification de réception. Montage de programmes audiovisuels, d'émission audiovisuelle, de débats audiovisuels, de reportages audiovisuels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.