Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'@CTU DU GRAND PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3605567
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2028
L\'@CTU DU GRAND PARIS de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE

Présentation de la marque L'@CTU DU GRAND PARIS

Déposée le 17 octobre 2008 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'@CTU DU GRAND PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public administratif domicilié(e) 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Mme FERRAN Micheline, Direction des affaires juridiques domicilié(e) 49 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque L'@CTU DU GRAND PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'@CTU DU GRAND PARIS arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRISE & DROIT.COM , ILLUMIN'PARIS QUAND LES COMMERÇANTS SE MOBILISENT POUR UNE VILLE EN LUMIERES , TechSanté , ITEDEC L ECOLE DES METIERS DU BATIMENT , LA CHAMBRE , LES ATELIERS DE GRÉGOIRE , LES DIGITATEURS , Mentorat Création , NOVANCIA BUSINESS SCHOOL PARIS ALUMNI , VOréseaux95 Actu des réseaux d'entreprises


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Etablissement public administratif - 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE, Mme FERRAN Micheline, Direction des affaires juridiques - 49 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594091 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Renouvellement sans limitation le 9 août 2018 n°2690317 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier. Cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; journaux ; magazines ; livres ; revues ; catalogues ; brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes, cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, instruments d'écriture, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ; cartes postales ; corbeilles à courrier ; guide de programmes de conférences, de congrés, de télévision, de radio, de compétitions sportives ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) ; drapeaux en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; diplômes (documents).

Publicité. Conseils en marketing ; services de publicités, de promotion, de marketing par le biais des nouvelles technologies de communication, tels que téléphones, téléphones portables, ordinateurs ; services de recrutement ; consultations pour les questions de personnel ; recherches de parraineurs ; consultations, conseils, études, en matière de stratégie commerciale, de politique commerciale, de conjoncture économique internationale ; expertise en affaires ; conseils économiques aux entreprises en matière de ressources humaines ; aides et conseils administratifs et économiques relatifs à la création, au rapprochement, à la reprise, l'implantation, la délocalisation, l'externalisation, le développement international, la liquidation, la dissolution d'entreprises ; représentations d'entreprises auprès des pouvoirs publics ; conseils aux entreprises dans la prospection en vue d'exportation et d'extension internationale, à vocation commerciale, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons, coupons, tickets ; courriers publicitaires ; affichages ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de documents, de produits multimédias ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; comptabilité ; services de saisie et de traitement de données ; services de traitement administratif de commandes d'achat ; travaux de bureaux, notamment copie de documents ; location et gestion de fichiers informatiques ; conseil en stratégie des affaires. Promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente ; abonnements à des journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; numérisations de documents et de données ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicités ; sondages d'opinion. Location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits éducatifs, pédagogiques, d'enseignement, alimentaires, vestimentaires, scolaires, de jardinage, de bricolage, d'entretien, ménagers, d'ameublement, audiovisuels, informatiques, de télécommunication, de communications, des téléphones, des téléphones portables, d'articles de sport et de librairie, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; services de réponses téléphoniques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; gestion de bases de données dans le domaine de la distribution de produits et de la publicité ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités ; organisations de concours à buts commerciaux ou de publicités.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques. Services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; location d'appareils pour la transmission des messages et vidéo ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichages électroniques (télécommunications) ; fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audiovisuels ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accés à des réseaux informatiques mondiaux, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; informations en matières d'éducation ou de divertissements ; services de loisirs ; publication de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; édition de livres, brochures, revues, manuel, recueil ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de films sur bandes vidéo, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de textes, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'antennes, de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires ; location de décors de spectacles. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique, d'un baladeur, baladeur vidéo). Services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; organisation et conduite de conférences, congrés, débats, symposiums, colloques, séminaires, tables rondes, conférences de presse.