Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE FORMATION DE L'HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE RENNES

Numéro de dépôt :
1748021
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque INSTITUT DE FORMATION DE L'HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION

Déposée le 6 avril 1990 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE RENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT DE FORMATION DE L'HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE RENNES, domicilié(e) 2, avenue de la Préfecture, 35042 RENNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand DUCHENEAUT - France.

La marque INSTITUT DE FORMATION DE L'HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE FORMATION DE L'HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION est expirée depuis le 6 avril 2000.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE RENNES a également déposé les autres marques suivantes : SUP'T.G. Ecole Supérieure des Techniques de Gestion , im@veille , EUROPEAN MBA , GROUPE ESC REIMS , EurOpportunités , RMS , ENTREPRISE & DROIT.COM , ILLUMIN'PARIS QUAND LES COMMERÇANTS SE MOBILISENT POUR UNE VILLE EN LUMIERES , TechSanté , ITEDEC L ECOLE DES METIERS DU BATIMENT


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE RENNES - 2, avenue de la Préfecture, 35042 RENNES CEDEX - France


M. Bertrand DUCHENEAUT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

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