Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE MANAGEMENT SCHOOL BMS
Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes, CCI de Rennes, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3113982
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2011

Présentation de la marque BRETAGNE MANAGEMENT SCHOOL BMS

Déposée le 27 juillet 2001 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRETAGNE MANAGEMENT SCHOOL BMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes domicilié(e) 2, avenue de la Préfecture, CS 64204, 35042 Rennes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 500 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Plerre APPERT, CCI DE RENNES - France.

La marque BRETAGNE MANAGEMENT SCHOOL BMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE MANAGEMENT SCHOOL BMS est expirée depuis le 27 juillet 2011.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes a également déposé les autres marques suivantes : SUP'T.G. Ecole Supérieure des Techniques de Gestion , im@veille , EUROPEAN MBA , GROUPE ESC REIMS , EurOpportunités , RMS , ENTREPRISE & DROIT.COM , ILLUMIN'PARIS QUAND LES COMMERÇANTS SE MOBILISENT POUR UNE VILLE EN LUMIERES , TechSanté , ITEDEC L ECOLE DES METIERS DU BATIMENT


Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes, CCI de Rennes, Etablissement public - 2, avenue de la Préfecture, CS 64204, 35042 Rennes Cedex - France - SIREN 183500131


Monsieur Jean-Plerre APPERT, CCI DE RENNES - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359894 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'enseignement et de formation à l'exception des appareils. Publicité ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs. Education, enseignement, formation initiale et continue ; édition de livres, revues et manuels d'enseignement ; production de produits d'enseignement à distance ; production de spectacles et de films ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences et congrès ; organisation d'événements à caractère éducatif, culturel ou sportif ; organisation de concours en matière d'éducation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.