Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Observatoire de l'Economie Numérique Alsace
Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Alsace, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3909264
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
Observatoire de l\'Economie Numérique Alsace de Chambre de Commerce et d\'Industrie de Région Alsace

Présentation de la marque Observatoire de l'Economie Numérique Alsace

Déposée le 29 mars 2012 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Observatoire de l'Economie Numérique Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Alsace domicilié(e) 10 Place Gutenberg - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 702 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Burkard Thierry, Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE Cedex - France.

La marque Observatoire de l'Economie Numérique Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire de l'Economie Numérique Alsace est expirée depuis le 29 mars 2022.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Alsace a également déposé les autres marques suivantes : Audipôle , DRAKKAR BUSINESS , OREXPORT , Plus nous sommes proches, plus vous allez loin! , Chambre de commerce et d'industrie départementale des Hauts-de-Seine , Chambre de commerce et d'industrie départementale du Val d'Oise , CCI Paris , CCI Hauts-de-Seine , PACA ecobiz , DAMOCE


Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Alsace, Etablissement Public - 10 Place Gutenberg - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 186702221


M. Burkard Thierry, Avocat - 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE Cedex - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700800 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.

Recherches d'opportunités commerciales ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil des données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicités ; mise en valeur de savoir-faire des entreprises ; mises en réseaux ; publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire ; services d'abonnement à des journaux ; conseils en organisation et direction des affaires affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Création et exploitation (hébergement) de sites Internet ; conception de logiciels et de programmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.