Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fabrique L'ÉCOLE DES MÉTIERS DE LA MODE ET DE LA DÉCORATION
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
4008569
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2023
La Fabrique L\'ÉCOLE DES MÉTIERS DE LA MODE ET DE LA DÉCORATION de Chambre de commerce et d\'industrie de région Paris Ile-de-France

Présentation de la marque La Fabrique L'ÉCOLE DES MÉTIERS DE LA MODE ET DE LA DÉCORATION

Déposée le 30 mai 2013 par Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Fabrique L'ÉCOLE DES MÉTIERS DE LA MODE ET DE LA DÉCORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, Etablissement public administratif de l'Etat domicilié(e) 27 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque La Fabrique L'ÉCOLE DES MÉTIERS DE LA MODE ET DE LA DÉCORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fabrique L'ÉCOLE DES MÉTIERS DE LA MODE ET DE LA DÉCORATION est expirée depuis le 30 mai 2023.

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France a également déposé les autres marques suivantes : Audipôle , Chambre de commerce et d'industrie départementale des Hauts-de-Seine , Chambre de commerce et d'industrie départementale du Val d'Oise , CCI Paris , CCI Hauts-de-Seine , DAMOCE , FRANÇAIS OPERANDI , ESCP EUROPE Le 6ème Campus , TRANSFAIR LES RENCONTRES DE LA TRANSMISSION D ENTREPRISE , YES I SPEAK TOURISTE !


Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, Etablissement public administratif de l'Etat - 27 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Cabinet MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; dessins ; livres ; lithographies ; modèles de broderie ; patrons pour la couture ; représentations et reproductions graphiques ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; publication, édition et prêts de livres, de journaux, de magazines, de brochures, de revues, de manuels, de recueils ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; organisation et conduite de colloques, de tables rondes, de conférences, de congrès, de symposiums et d'ateliers de formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ;

Stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs de mode ; dessin industriel ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; essai de textiles ; services de conception liés au modélisme et à la décoration intérieure à des fins d'exposition, à des fins de présentation, à des fins ludiques ou à des fins récréatives ; services de conception d'arts graphiques ; décoration intérieure ; études de projet technique.