Marque enregistrée - Marque en non vigueur

French Gallery
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
4011512
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2023
French Gallery de Chambre de commerce et d\'industrie de région Paris Ile-de-France

Présentation de la marque French Gallery

Déposée le 11 juin 2013 par Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « French Gallery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, Etablissement public administratif de l'Etat domicilié(e) 27 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque French Gallery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Gallery est expirée depuis le 11 juin 2023.

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France a également déposé les autres marques suivantes : Audipôle , Chambre de commerce et d'industrie départementale des Hauts-de-Seine , Chambre de commerce et d'industrie départementale du Val d'Oise , CCI Paris , CCI Hauts-de-Seine , DAMOCE , FRANÇAIS OPERANDI , ESCP EUROPE Le 6ème Campus , TRANSFAIR LES RENCONTRES DE LA TRANSMISSION D ENTREPRISE , YES I SPEAK TOURISTE !


Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, Etablissement public administratif de l'Etat - 27 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Cabinet MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaire, projets d'aide à la direction des affaires ; comptabilité ; aide à la direction d'affaires, consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; expertise en affaire, étude de marchés, recherche de marchés ; recherches de partenaires commerciaux ; mise en relation de partenaires commerciaux ; prévisions économiques, ; conseils en management des affaires ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité y compris sous la forme de galerie d'art virtuelle ou en ligne ; investigations pour affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services de conseils aux entreprises dans la prospection en vue d'exportation à vocation commerciale ; agence d'informations commerciales ; marketing ; mercatique ; analyse du prix de revient ; démonstration de produits.

Télécommunications ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission d'images assistées par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; diffusion de programmes audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, à des canaux de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; publication, édition et prêts de livres, de journaux, de magazines, de brochures, de revues, de manuels, de recueils ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; organisation et conduite de colloques, de tables rondes, de conférences, de congrès, de symposiums et d'ateliers de formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; formation pratique (démonstration) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeable ;

Stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs de mode ; dessin industriel ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; essai de textiles ; études de projet technique.