Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANÇAIS OPERANDI
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
4108675
Date de dépôt :
28/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2024
FRANÇAIS OPERANDI de Chambre de commerce et d\'industrie de région Paris Ile-de-France

Présentation de la marque FRANÇAIS OPERANDI

Déposée le 28 juillet 2014 par Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANÇAIS OPERANDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, Etablissement public administratif de l'Etat domicilié(e) 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TWELVE, Mme de CHASSEY Claire domicilié(e) 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France.

La marque FRANÇAIS OPERANDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANÇAIS OPERANDI est expirée depuis le 28 juillet 2024.

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France a également déposé les autres marques suivantes : Audipôle , Chambre de commerce et d'industrie départementale des Hauts-de-Seine , Chambre de commerce et d'industrie départementale du Val d'Oise , CCI Paris , CCI Hauts-de-Seine , DAMOCE , ESCP EUROPE Le 6ème Campus , TRANSFAIR LES RENCONTRES DE LA TRANSMISSION D ENTREPRISE , YES I SPEAK TOURISTE ! , BAROMETRE DU GRAND PARIS DES ENTREPRISES


Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, Etablissement public administratif de l'Etat - 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Cabinet TWELVE, Mme de CHASSEY Claire - 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; affiches ; produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; articles de papeterie ; livres, dépliants et publications ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Organisation de voyages organisés.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; services d'interprètes linguistiques ; coaching (formation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de livres ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation et conduite de séminaires ; sous-titrages ; services de traduction ; montage de bandes vidéo ; tutorat ; recyclage professionnel ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.