Marque enregistrée - Marque en non vigueur

français.3.0
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
4094498
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2024
français.3.0 de Chambre de commerce et d\'industrie de région Paris Ile-de-France

Présentation de la marque français.3.0

Déposée le 30 mai 2014 par Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « français.3.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, Etablissement public administratif de l'Etat domicilié(e) 27 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS Associés domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque français.3.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque français.3.0 est expirée depuis le 30 mai 2024.

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France a également déposé les autres marques suivantes : Audipôle , Chambre de commerce et d'industrie départementale des Hauts-de-Seine , Chambre de commerce et d'industrie départementale du Val d'Oise , CCI Paris , CCI Hauts-de-Seine , DAMOCE , FRANÇAIS OPERANDI , ESCP EUROPE Le 6ème Campus , TRANSFAIR LES RENCONTRES DE LA TRANSMISSION D ENTREPRISE , YES I SPEAK TOURISTE !


Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, Etablissement public administratif de l'Etat - 27 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Cabinet MARCHAIS Associés - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Appareils et instruments scientifiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels de tests de français et de langue disponibles en ligne via une connexion Internet, sur téléphones mobiles ou sur tablettes. Logiciels de tests de français et de langues accessibles à travers une plateforme distante notamment sur téléphones mobiles ou sur tablettes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données concernant des logiciels de tests ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition musicale, éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; location de matériels didactiques et pédagogiques ; formation notamment tests professionnels de français et de langues ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs.