Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMOCE
Chambre de commerce et d'industrie de Région Paris Ile de France, Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
4056401
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2023
DAMOCE de Chambre de commerce et d\'industrie de Région Paris Ile de France

Présentation de la marque DAMOCE

Déposée le 20 décembre 2013 par Chambre de commerce et d'industrie de Région Paris Ile de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DAMOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est Chambre de commerce et d'industrie de Région Paris Ile de France, Etablissement public administratif de l'Etat domicilié(e) 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TWELVE, Mme de CHASSEY Claire domicilié(e) 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France.

La marque DAMOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMOCE est expirée depuis le 20 décembre 2023.

Chambre de commerce et d'industrie de Région Paris Ile de France a également déposé les autres marques suivantes : Audipôle , Chambre de commerce et d'industrie départementale des Hauts-de-Seine , Chambre de commerce et d'industrie départementale du Val d'Oise , CCI Paris , CCI Hauts-de-Seine , FRANÇAIS OPERANDI , ESCP EUROPE Le 6ème Campus , TRANSFAIR LES RENCONTRES DE LA TRANSMISSION D ENTREPRISE , YES I SPEAK TOURISTE ! , BAROMETRE DU GRAND PARIS DES ENTREPRISES


Chambre de commerce et d'industrie de Région Paris Ile de France, Etablissement public administratif de l'Etat - 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


TWELVE, Mme de CHASSEY Claire - 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, disques durs (informatiques) ; cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, logiciels de jeux ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande électronique interactifs ;

Cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; photographies ; journaux ; livres ; revues ; périodiques, magazines catalogues ; brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; stylos, blocs-notes, instruments d'écriture, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ; cartes postales ; corbeilles à courrier, guide d'orientation professionnelle, d'orientation scolaire, de programmes de télévision, de radio, de compétitions sportives ; dessins, instruments de dessin ; diplômes (documents) ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; relations publiques. Services de marketing. Recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en orientations professionnelles ; conseils sur les questions de personnel, sur le recrutement ; aides et conseils administratifs relatifs à la création, la reprise, l'implantation d'entreprises ; conseils aux entreprises dans la prospection en vue d'exportations à vocation commerciale ; ressources humaines ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de manifestations à vocation commerciale, dont notamment organisations de salons, de foires, de congrès, de colloques, de conférences, soirées thématiques (à vocation commerciale ou publicitaire) ; organisation et gérance de stands de présentation de produits ou de services pour la vente au détail ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers services de conseils en orientations professionnelles, d'aides et de conseils relatifs à la création, la reprise, l'implantation d'entreprises, de représentation des entreprises auprès des pouvoirs publics, de conseils aux entreprises et aux particuliers dans la prospection en vue du recrutement, de l'orientation professionnelle, d'exportations à vocation commerciale, de l'arbitrage, des ressources humaines ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits pédagogiques audiovisuels, informatiques ; vente en gros et au détail de livres, de journaux, de magazines, de brochures, de manuels, de CDRom, de vidéogrammes, de phonogrammes, de produits audiovisuels, informatiques. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; vente en gros ou au détail de divers produits audiovisuels, informatiques, d'articles de sport et vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés, CD Rom, vidéogrammes et phonogrammes ; conseils en organisation administrative de concours pour le compte d'établissements d'enseignement, de grandes écoles. Organisation administrative de concours pour le compte d'établissements d'enseignement, de grandes écoles.

Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; informations en matières d'éducation, de formation ou de divertissements ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation, d'enseignement et de formation) ; conseil en orientation professionnelle ou scolaire (éducation formation) ; organisation de tests en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; services de remises de diplômes dans le domaine de l'enseignement ; services de loisirs ; publication de livres, de journaux, de magazines, de brochures, de revues, de manuels, de recueils ; édition de livres, de journaux, de revues, de magazines, de manuels, de recueils ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueil ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de films sur bandes vidéo, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de textes, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'antennes, de paraboles, organisation de concours, de loteries, de soirées, de réceptions, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de divertissement ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; services de notation et d'administration de tests (éducation) organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; consultations en matière d'audiovisuel ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique, d'un baladeur, baladeur vidéo). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; organisation et conduite de colloques, de tables rondes, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ; organisation de bals, de réception, de soirées (dans le domaine de l'éducation ou des divertissements) ; services de billetterie (formation, éducation, divertissement), planification de réception (formation, éducation, divertissement) ; montage de programmes audiovisuels, d'émission audiovisuelle, de débats audiovisuels, de reportages audiovisuels ; organisation de colloques, de conférences, de congrès dans le domaine de l'orientation professionnelles ;

Services de recherche et d'études en relation avec l'éducation, les méthodes d'évaluation, les tests éducatifs et la théorie des tests ; services informatiques d'évaluation, services de contrôle de qualité.