Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'EMBLÉE
Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Franche-Comté, EPA – Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3209485
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2023
D\'EMBLÉE de Chambre de Commerce et d\'Industrie de Région Franche-Comté

Présentation de la marque D'EMBLÉE

Déposée le 5 février 2003 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'EMBLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Franche-Comté domicilié(e) Valparc, ZAC Valentin - 25043 - BESANCON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 500 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Franche-Comté domicilié(e) Valparc, ZAC Valentin - 25043 - BESANCON Cedex - France.

La marque D'EMBLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'EMBLÉE est expirée depuis le 5 février 2023.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Franche-Comté a également déposé les autres marques suivantes : Audipôle , DRAKKAR BUSINESS , OREXPORT , Plus nous sommes proches, plus vous allez loin! , Chambre de commerce et d'industrie départementale des Hauts-de-Seine , Chambre de commerce et d'industrie départementale du Val d'Oise , CCI Paris , CCI Hauts-de-Seine , PACA ecobiz , DAMOCE


Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Franche-Comté, EPA – Etablissement Public Administratif - Valparc, ZAC Valentin - 25043 - BESANCON Cedex - France - SIREN 182500058


Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Franche-Comté - Valparc, ZAC Valentin - 25043 - BESANCON Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520471 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 25 avril 2013 - Changement de dénomination n°599830 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25

Imprimés, revues, journal d'information, lettre d'information. Information aux entreprises dans la conduite de leurs affaires. Edition de revues, publication électronique de revues ou de lettres d'information en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.