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Marques déposées par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Bourgogne CCIR Bourgogne
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CCINNOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCINNOV
Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Bourgogne CCIR Bourgogne, Etablissement à caractère public

Numéro de dépôt :
3818532
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
CCINNOV de Chambre de Commerce et d\'Industrie de Région Bourgogne CCIR Bourgogne

Présentation de la marque CCINNOV

Déposée le 28 mars 2011 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Bourgogne CCIR Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCINNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Bourgogne CCIR Bourgogne domicilié(e) BP 87009 Place des Nations Unies - 21070 - DIJON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 100 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Bourgogne CCIR Bourgogne domicilié(e) BP 87009 Place des Nations Unies - 21070 - DIJON Cedex - France.

La marque CCINNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCINNOV est expirée depuis le 28 mars 2021.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Bourgogne CCIR Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : Audipôle , DRAKKAR BUSINESS , OREXPORT , Plus nous sommes proches, plus vous allez loin! , Chambre de commerce et d'industrie départementale des Hauts-de-Seine , Chambre de commerce et d'industrie départementale du Val d'Oise , CCI Paris , CCI Hauts-de-Seine , PACA ecobiz , DAMOCE


Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Bourgogne CCIR Bourgogne, Etablissement à caractère public - BP 87009 Place des Nations Unies - 21070 - DIJON Cedex - France - SIREN 182100057


Chambre de Commerce et d'Industrie de Région Bourgogne CCIR Bourgogne - BP 87009 Place des Nations Unies - 21070 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Disques compacts (audio-vidéo) ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; supports de données magnétiques. ;

Affiches ; albums ; brochures ; catalogues ; impressions ; imprimés ; livres ; livrets ; périodiques ; prospectus ; publications. ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ; projets (aide à la direction des affaires) ; publication de textes publicitaires ; recherche de marché ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents. ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de téléconférences. ;

Enseignement ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière d'éducation ; instruction ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. ;

Etude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; consultation en matière de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; dessin industriel. ;

Conseils en propriété intellectuelle ; consultation en matière de sécurité ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle.