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Marques déposées par la société Chambre de commerce et d'industrie de Région Rhône-Alpes
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Capital Compétences Entreprises Rhône-Alpes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capital Compétences Entreprises Rhône-Alpes
Chambre de commerce et d'industrie de Région Rhône-Alpes, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3988729
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/03/2023
Capital Compétences Entreprises Rhône-Alpes de Chambre de commerce et d\'industrie de Région Rhône-Alpes

Présentation de la marque Capital Compétences Entreprises Rhône-Alpes

Déposée le 8 mars 2013 par la société Chambre de commerce et d'industrie de Région Rhône-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Capital Compétences Entreprises Rhône-Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société Chambre de commerce et d'industrie de Région Rhône-Alpes domicilié(e) 32 Quai Perrache, CS 10015 - 69286 - LYON CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 930 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de commerce et d'industrie de Région Rhône-Alpes domicilié(e) 32 Quai Perrache, CS 10015 - 69286 - LYON CEDEX 02 - France.

La marque Capital Compétences Entreprises Rhône-Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capital Compétences Entreprises Rhône-Alpes est expirée depuis le 8 mars 2023.

Chambre de commerce et d'industrie de Région Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : Audipôle , DRAKKAR BUSINESS , OREXPORT , Plus nous sommes proches, plus vous allez loin! , Chambre de commerce et d'industrie départementale des Hauts-de-Seine , Chambre de commerce et d'industrie départementale du Val d'Oise , CCI Paris , CCI Hauts-de-Seine , PACA ecobiz , DAMOCE


Chambre de commerce et d'industrie de Région Rhône-Alpes, Etablissement public administratif - 32 Quai Perrache, CS 10015 - 69286 - LYON CEDEX 02 - France - SIREN 186930004


Chambre de commerce et d'industrie de Région Rhône-Alpes - 32 Quai Perrache, CS 10015 - 69286 - LYON CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).