Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villacité vos commerces en un clin d'œil
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF RATTACHE A L'ETAT

Numéro de dépôt :
3747504
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2020
Villacité vos commerces en un clin d\'œil de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE PARIS

Présentation de la marque Villacité vos commerces en un clin d'œil

Déposée le 18 juin 2010 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Villacité vos commerces en un clin d'œil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF RATTACHE A L'ETAT domicilié(e) 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Villacité vos commerces en un clin d'œil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villacité vos commerces en un clin d'œil est expirée depuis le 18 juin 2020.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TELEFIRM , TELEFIRM , C.C.M.P. CENTRALE DE CAS ET DE MEDIAS PEDAGOGIQUES , éco-défis des commerçants & artisans , AFIME ASSOCIATION FRANÇAISE DES INSTITUTS DU MENTORAT ENTREPRENEURIAL , NOTRE PLUS BELLE ENTREPRISE : VOUS SERVIR! , Institut du mentorat entrepreneurial , lexportateur.com , Radio CCI Paris Île-de-France, la voix des entreprises , ESTM Ecole Supérieure de Technologie et Management


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF RATTACHE A L'ETAT - 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594091 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Logiciels et programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) relatifs à la cartographie des commerces d'une ville et à leur valorisation ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images.

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières non compris dans d'autres classe, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; almanachs ; albums, cahiers, carnets, blocs (papeterie) ; brochures ; calendriers ; catalogues ; chemises pour documents ; circulaires ; fournitures pour l'écriture ; enveloppes (papeterie) ; fournitures scolaires ; livres ; livrets ; manuels ; journaux, périodiques, publications, revues ; prospectus.

Aide à la direction des affaires et notamment aide au développement des commerces ; relations publiques ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location d'espace publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentation publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; agences d'informations commerciales ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; expertise en affaire ; projets [aide la direction des affaires] ; étude de marchés ; recherche et identification de prospects ; sondage d'opinion ; recherche de marchés ; prévisions économiques ; recrutement de personnel ; comptabilité ; aide à la direction d'affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en management ; conseils pour les questions de personnel ; conseils en ressources humaines ; recueil de données dans un fichier central ; recensement et recueil d'informations au sein de listes qualifiées de prospects ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de salons professionnels (à buts promotionnels) et commerciaux ; aide à la participation à des salons professionnels et commerciaux, à savoir organisation de salons professionnels (à buts promotionnels) ; organisation et aide à la réservation de stands professionnels à savoir services de réservation de stands professionnels à des fins commerciales ou promotionnelles ; informations en matière d'organisation de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et mise en place de rendez-vous d'affaires à savoir mise en relation commerciale ; recherche de parraineurs ; recherches de partenaires commerciaux ; identification et conseil en matière d'agents commerciaux à savoir mise en relation commerciale d'agents commerciaux ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.

Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communications électroniques à savoir : communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmissions de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris l'Internet.

Création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; location de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; installation, mise à jour, duplication et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs.