Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATS Technicien en aménagement de terrains de sports
Chambre de commerce et d'industrie de Paris Etablissement public

Numéro de dépôt :
98737044
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2008

Présentation de la marque TATS Technicien en aménagement de terrains de sports

Déposée le 15 juin 1998 par Chambre de commerce et d'industrie de Paris Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TATS Technicien en aménagement de terrains de sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est Chambre de commerce et d'industrie de Paris Etablissement public, domicilié(e) 27 avenue de Friedland, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.I.P. - IRPI A l'attention de Mme BOUYSSI-RUCH - France.

La marque TATS Technicien en aménagement de terrains de sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATS Technicien en aménagement de terrains de sports est expirée depuis le 15 juin 2008.

Chambre de commerce et d'industrie de Paris Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : CESA , CESDIP , CENTRE PARISIEN DE MANAGEMENT CPM , DELEGATION A LA FORMATION CONTINUE DFC , ECJF , CENTRE D INITIATION ET DE PERFECTIONNEMENT POUR ADULTES CIPCO , INSTITUT DE FORMATION D ANIMATEURS CONSEILLERS D ENTREPRISES IFACE , CEMEM , WORLD TRADE CENTER PARIS LA DEFENSE , ACOMEL


Chambre de commerce et d'industrie de Paris Etablissement public - 27 avenue de Friedland, 75008 PARIS - France


C.C.I.P. - IRPI A l'attention de Mme BOUYSSI-RUCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Imprimés, journaux, périodiques, livres, photographies, maquettes de terrains de sport, plans Services d'enseignement et de formation, organisation et conduite de tables rondes, de séminaires, colloques et conférences, organisation d'expositions à but éducatif, organisation de concours en matière d'éducation, épreuves pédagogiques, organisation de compétitions sportives. Publication de textes et, plus particulièrement, d'études ; édition de livres et de revues. Exploitation d'installations sportives et de parcours de golf. Jardinage, services de jardiniers paysagistes, établissement de plans pour des chantiers de paysage et terrains de sport, études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieur), orientation professionnelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.