Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PI PROPRIETES INTELLECTUELLES
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, eTABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
3109796
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
PI PROPRIETES INTELLECTUELLES de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE PARIS

Présentation de la marque PI PROPRIETES INTELLECTUELLES

Déposée le 5 juillet 2001 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PI PROPRIETES INTELLECTUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, eTABLISSEMENT PUBLIC domicilié(e) 27 avenue de Friedland - 75382 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHELINE FERRAN domicilié(e) 47 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque PI PROPRIETES INTELLECTUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PI PROPRIETES INTELLECTUELLES est expirée depuis le 5 juillet 2021.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : CAPital RH , bourse des déchets , STEGE , D.F.C. , CHAMBERTRUST , les environnementales , (Marque figurative) , KISSOURI , ESIV , CIEPE CENTRE D'INFORMATION ENVIRONNEMENT POUR LES ENTREPRISES


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, eTABLISSEMENT PUBLIC - 27 avenue de Friedland - 75382 - PARIS - France


MICHELINE FERRAN - 47 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474502 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Inscription le 2 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592476 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 6 juin 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°700893 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Supports d'enregistrements magnétiques, supports de données magnétiques ou optiques, disques acoustiques, compacts (audio-vidéo), magnétiques, optiques et optiques compacts, disquettes souples, logiciels, progiciels. Papier, imprimés, journaux, périodiques, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir : documents pédagogiques, tels que polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers, brochures. Communication par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations sur réseau Internet, communication et transmission téléphoniques, téléinformatiques et télématiques. Edition de livres et de revues, publications de textes, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.