Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIPOLE PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, ETEBLISSEMENT PUBLIC
SEMMARIS, Société anonyme, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE LA REGION PARISIENNE

Numéro de dépôt :
3784706
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
NUTRIPOLE PARIS de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE PARIS

Présentation de la marque NUTRIPOLE PARIS

Déposée le 8 novembre 2010 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS et la Société Anonyme (SA) SEMMARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRIPOLE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Les déposants sont CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, ETEBLISSEMENT PUBLIC domicilié(e) 27 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France et la Société Anonyme (SA) SEMMARIS domicilié(e) 1 rue de la Tour Chevilly Larue - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHELINE FERRAN, CCIP, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 47 Rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque NUTRIPOLE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIPOLE PARIS est expirée depuis le 8 novembre 2020.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TELEFIRM , TELEFIRM , C.C.M.P. CENTRALE DE CAS ET DE MEDIAS PEDAGOGIQUES , Villacité vos commerces en un clin d'œil , éco-défis des commerçants & artisans , AFIME ASSOCIATION FRANÇAISE DES INSTITUTS DU MENTORAT ENTREPRENEURIAL , NOTRE PLUS BELLE ENTREPRISE : VOUS SERVIR! , Institut du mentorat entrepreneurial , lexportateur.com , Radio CCI Paris Île-de-France, la voix des entreprises


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, ETEBLISSEMENT PUBLIC - 27 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France

SEMMARIS, Société anonyme, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE LA REGION PARISIENNE - 1 rue de la Tour Chevilly Larue - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 6


MICHELINE FERRAN, CCIP, DIRECTION JURIDIQUE - 47 Rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 25 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°595978 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.