Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVANCIA BUSINESS SCHOOL PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, Etablissement public admnistratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
3859310
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
NOVANCIA BUSINESS SCHOOL PARIS de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE PARIS

Présentation de la marque NOVANCIA BUSINESS SCHOOL PARIS

Déposée le 15 septembre 2011 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVANCIA BUSINESS SCHOOL PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, Etablissement public admnistratif de l'Etat domicilié(e) 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque NOVANCIA BUSINESS SCHOOL PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVANCIA BUSINESS SCHOOL PARIS arrivera à expiration en date du 15 septembre 2021.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TELEFIRM , TELEFIRM , C.C.M.P. CENTRALE DE CAS ET DE MEDIAS PEDAGOGIQUES , Villacité vos commerces en un clin d'œil , éco-défis des commerçants & artisans , AFIME ASSOCIATION FRANÇAISE DES INSTITUTS DU MENTORAT ENTREPRENEURIAL , NOTRE PLUS BELLE ENTREPRISE : VOUS SERVIR! , Institut du mentorat entrepreneurial , lexportateur.com , Radio CCI Paris Île-de-France, la voix des entreprises


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, Etablissement public admnistratif de l'Etat - 27 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 2 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592476 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; almanachs ; albums, cahiers, carnets, blocs (papeterie) ; brochures ; calendriers ; catalogues ; chemises pour documents ; circulaires ; fournitures pour l'écriture ; enveloppes (papeterie) ; fournitures scolaires ; livres ; livrets ; manuels ; journaux, périodiques, publications, revues ; prospectus ;

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaire, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel, comptabilité ; aide à la direction d'affaires, consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en management ; conseils pour les questions de personnel ; conseils en ressources humaines ;

Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communications électroniques à savoir: communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmissions de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris l'Internet ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'éducation et de formation, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et fourniture d'informations en matière d'éducation et de formation sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de colloques, de conférences, d'ateliers de formation, de congrès et de séminaires ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; organisation de concours ; informations en matière d'éducation ; épreuves pédagogiques ; instruction ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).