Marque expirée - Marque en non vigueur

HAUT COLLEGE DE MANAGEMENT POUR L'EUROPE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
3549131
Date de dépôt :
15/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2018
HAUT COLLEGE DE MANAGEMENT POUR L\'EUROPE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement public administratif de l\'Etat

Présentation de la marque HAUT COLLEGE DE MANAGEMENT POUR L'EUROPE

Déposée le 15 janvier 2008 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement public administratif de l'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT COLLEGE DE MANAGEMENT POUR L'EUROPE »

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement public administratif de l'Etat domicilié(e) 27 avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc Sabatier domicilié(e) 83 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT COLLEGE DE MANAGEMENT POUR L'EUROPE est expirée depuis le 15 janvier 2018.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement public administratif de l'Etat a également déposé les autres marques suivantes : TELEFIRM , TELEFIRM , C.C.M.P. CENTRALE DE CAS ET DE MEDIAS PEDAGOGIQUES , Villacité vos commerces en un clin d'œil , éco-défis des commerçants & artisans , AFIME ASSOCIATION FRANÇAISE DES INSTITUTS DU MENTORAT ENTREPRENEURIAL , NOTRE PLUS BELLE ENTREPRISE : VOUS SERVIR! , Institut du mentorat entrepreneurial , lexportateur.com , Radio CCI Paris Île-de-France, la voix des entreprises


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement public administratif de l'Etat - 27 avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Cabinet Marc Sabatier - 83 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594091 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; journaux ; livres ; revues ; périodiques, magazines catalogues ; brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, instruments d'écriture, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ; cartes postales ; corbeilles à courrier ; guide d'orientation professionnelle, de programmes de télévision, de radio, de compétitions sportives ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) drapeaux en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier. Linge de table en papier ; diplômes (documents).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations en matière commerciale, administrative, de gestion, d'import export, de formalités administratives relatives au commerce et à l'industrie, d'aides aux développements économiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des centres d'informations et de renseignements audio, vidéo ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, de conférence, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet. Location de temps publicitaire sur tour moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; relations publiques, recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie ; services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; location de fichiers informatiques ; conseils en orientations professionnelles ; conseils sur les questions de personnel, sur le recrutement ; aides et conseils relatifs à la création, la reprise, l'implantation d'entreprises ; représentation des entreprises auprés des pouvoirs publics ; conseils aux entreprises dans la prospection en vue d'exportations à vocation commerciale ; arbitrage ; ressources humaines ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation d'expositions, de manifestations à vocation commerciale, dont notamment organisations de salons, de foires, de congrès, de colloques, de conférences (à vocation commerciale ou publicitaire) ; conception, organisation et gérance de stands de présentation de produits ou de services ; organisation de colloques, de conférences, de congrés dans le domaine de l'orientation professionnelles ; location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ; services de conseils en orientations professionnelles, d'aides et de conseils relatifs à la création, la reprise, l'implantation d'entreprises, de représentation des entreprises auprès des pouvoirs publics, de conseils aux entreprises et aux particuliers dans la prospection en vue du recrutement, de l'orientation professionnelle, d'exportations à vocation commerciale, de l'arbitrage, des ressources humaines ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits audiovisuels, à savoir matériels de pédagogie audiovisuelle, stylos, papeterie, livres, CD ROM, vidéogrammes et phonogrammes permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; vente en gros ou au détail de divers produits audiovisuels, informatiques, à savoir vidéos et logiciels éducatifs et pédagogiques d'articles de sport et vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés, CD ROM, vidéogrammes et phonogrammes.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, d'offres promotionnelles (pour des tiers) ; agences de presse et d'information (nouvelle) ; télétransmission de dépêches, d'offres promotionnelles, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication.

Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur vidéo ; formation pratique (démonstration) ; formation continue ; épreuves pédagogiques ; enseignement par correspondances ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; informations an matières d'éducation ou de divertissements ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; conseil en orientation professionnelle ou scolaire (éducation formation) ; organisation de tests en matière d'éducation et de formation ; services de remises de diplômes dans le domaine de l'enseignement ; services de loisirs ; publication de livres, de journaux, de magazines, de brochures, de revues, de manuels, de recueils ; édition de livres, de journaux, de revues, de magazines, de manuels, de recueils ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueil ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de films sur bandes vidéo, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de textes, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'antennes, de décors de théâtre et leurs accessoires ; location de décors de spectacles. Organisation de concours, de loteries, de soirées, de réceptions, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique, d'un baladeur, baladeur vidéo). Services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; organisation et conduite de colloques, de tables rondes, de conférences, de congrés, de symposiums ; organisation de bals, de réception, de soirées (dans le domaine de l'éducation ou des divertissements) ; réservations de salles de spectacles, parcs d'attraction ; services de clubs, boîtes de nuit ; services de billeterie, planification de réception ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; exploitation d'installations sportives.