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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement Public
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EAP ECOLE EUROPEENNE DES AFFAIRES EUROPEAN SCHOOL OL MANAGEMENT STUDIES EUROPAISCHE WIRTSCHAFTSHOCHSCHULE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EAP ECOLE EUROPEENNE DES AFFAIRES EUROPEAN SCHOOL OL MANAGEMENT STUDIES EUROPAISCHE WIRTSCHAFTSHOCHSCHULE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement Public

Numéro de dépôt :
1369501
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2016
EAP ECOLE EUROPEENNE DES AFFAIRES EUROPEAN SCHOOL OL MANAGEMENT STUDIES EUROPAISCHE WIRTSCHAFTSHOCHSCHULE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement Public

Présentation de la marque EAP ECOLE EUROPEENNE DES AFFAIRES EUROPEAN SCHOOL OL MANAGEMENT STUDIES EUROPAISCHE WIRTSCHAFTSHOCHSCHULE

Déposée le 9 juin 1986 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EAP ECOLE EUROPEENNE DES AFFAIRES EUROPEAN SCHOOL OL MANAGEMENT STUDIES EUROPAISCHE WIRTSCHAFTSHOCHSCHULE »

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement Public domicilié(e) 27 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2318494) - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2318494) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EAP ECOLE EUROPEENNE DES AFFAIRES EUROPEAN SCHOOL OL MANAGEMENT STUDIES EUROPAISCHE WIRTSCHAFTSHOCHSCHULE est expirée depuis le 9 juin 2016.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : TELEFIRM , TELEFIRM , C.C.M.P. CENTRALE DE CAS ET DE MEDIAS PEDAGOGIQUES , Villacité vos commerces en un clin d'œil , éco-défis des commerçants & artisans , AFIME ASSOCIATION FRANÇAISE DES INSTITUTS DU MENTORAT ENTREPRENEURIAL , NOTRE PLUS BELLE ENTREPRISE : VOUS SERVIR! , Institut du mentorat entrepreneurial , lexportateur.com , Radio CCI Paris Île-de-France, la voix des entreprises


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS Etablissement Public - 27 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2318494) - 75008 - France


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2318494) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318494 - Publication au BOPI 2006-06-30

Renouvellement sans limitation n°2069538 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594091 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données;supports d'information impressionnés ou non et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur modules de disques rigides ou souples, disquettes;bandes et rubans magnétiques;programmes et programmation pour machines à commandes numériques, logiciels sur tous supports matériels;équipements périphériques de systèmes de traitement de données;appareils et systèmes de traitement de données;appareils ou systèmes de mémoire de données et d'information;appareils de saisies et traitement de données;appareils ou systèmes de mémoire de données et d'information;cartes à mémoire;banques de données;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.