CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS LE NOUVEAU COURRIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS LE NOUVEAU COURRIER
Chambre de commerce et d'industrie de Paris
Numéro de dépôt :
96612926
Date de dépôt :
27/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2006
Présentation de la marque CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS LE NOUVEAU COURRIER
Déposée le 27 février 1996 par Chambre de commerce et d'industrie de Paris
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS LE NOUVEAU COURRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est Chambre de commerce et d'industrie de Paris, domicilié(e) 27 avenue de Friedland, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.I.P. - IRPI A l'attention de Mme BOUYSSI-RUCH - France.
La marque CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS LE NOUVEAU COURRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre de commerce et d'industrie de Paris - 27 avenue de Friedland, 75008 PARIS - France
C.C.I.P. - IRPI A l'attention de Mme BOUYSSI-RUCH - France
Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°306981 - Publication au BOPI 2000-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Dispositifs, matériels et systèmes électriques et électroniques pour la télématique, l'informatique et les télécommunications. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; informations concernant le commerce et les affaires ; bureautique. Services de télécommunications rendus à l'aide de dispositifs, matériels et systèmes électroniques dans le domaine des communications, du vidéotex, de la télématique, des images fixes ou animées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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