CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, Etablissement Public
Numéro de dépôt :
3883789
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
Présentation de la marque CCMP CENTRALE DE CAS ET DE MÉDIAS PÉDAGOGIQUES
Déposée le 9 décembre 2011 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CCMP CENTRALE DE CAS ET DE MÉDIAS PÉDAGOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, Etablissement Public domicilié(e) 27 Avenue de Firedland - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCIP, Direction Juridique, Mme Micheline FERRAN domicilié(e) 49, rue de Tocqueville, 750017 PARIS - France.
La marque CCMP CENTRALE DE CAS ET DE MÉDIAS PÉDAGOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883789.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, Etablissement Public - 27 Avenue de Firedland - 75008 - PARIS - France
CCIP, Direction Juridique, Mme Micheline FERRAN - 49, rue de Tocqueville, 750017 PARIS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594091 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Logiciels ; programmes enregistrés ; Cédérom ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ou optiques ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; ordinateurs et leurs périphériques ;
Papier ; carton ; affiches ; cahiers ; calendriers ; imprimés ; journaux ; livres ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; magazines ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir documents pédagogiques tels que polycopiés, cas pratiques, études de cas, plans d'animation, catalogues, programmes de cours, dossiers, brochures, édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, cas pédagogiques, magazines, ;
Services de publicité ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite des affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; gestion de fichiers informatiques ; l'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, l'établissement de plans sans rapport avec la conduite de leurs affaires, aux travaux de recherches dans le domaine commercial et des affaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communication radiophoniques ou téléphoniques services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accés à un réseau informatique mondial ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées, services de messageries électroniques ; transmission en ligne d'informations relatives à la formation, l'enseignement ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d''éducation ; services de loisir, publication de livres, prêt de livres, productuction de films sur bande vidéo ; location de films cinématographique, location d'enregistrement sonores, montage de bandes vidéo, services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; micro édition ; formation et enseignement assistés par ordinateurs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; cours par correspondance ; regroupement, collecte et diffusion d'informations pédagogiques ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; institutions et services d'enseignement notamment par la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires, exploitation d'un centre de ressources pédagogiques ;
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, travaux d'ingénieurs ; programmation par ordinateurs ; création, élaboration, location et mise à jour de banques, bases de données et de logiciels (applications pédagogiques informatisées) travaux de recherches dans le domaine commercial et des affaires.
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