Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.C.M.P. CENTRALE DE CAS ET DE MEDIAS PEDAGOGIQUES
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
3138498
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
C.C.M.P. CENTRALE DE CAS ET DE MEDIAS PEDAGOGIQUES de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE PARIS

Présentation de la marque C.C.M.P. CENTRALE DE CAS ET DE MEDIAS PEDAGOGIQUES

Déposée le 21 décembre 2001 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.C.M.P. CENTRALE DE CAS ET DE MEDIAS PEDAGOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC domicilié(e) 27 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHELINE MME FERRAN domicilié(e) 47 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS - France.

La marque C.C.M.P. CENTRALE DE CAS ET DE MEDIAS PEDAGOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.C.M.P. CENTRALE DE CAS ET DE MEDIAS PEDAGOGIQUES est expirée depuis le 21 décembre 2021.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TELEFIRM , TELEFIRM , Villacité vos commerces en un clin d'œil , éco-défis des commerçants & artisans , AFIME ASSOCIATION FRANÇAISE DES INSTITUTS DU MENTORAT ENTREPRENEURIAL , NOTRE PLUS BELLE ENTREPRISE : VOUS SERVIR! , Institut du mentorat entrepreneurial , lexportateur.com , Radio CCI Paris Île-de-France, la voix des entreprises , ESTM Ecole Supérieure de Technologie et Management


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC - 27 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


MICHELINE MME FERRAN - 47 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483710 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-02

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594091 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Logiciels ; programmes enregistrés ; cédérom ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ou optiques ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; ordinateurs et leurs périphériques. Papier ; carton ; affiches ; cahiers ; calendriers ; imprimés ; journaux ; livres ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; magazines ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir : documents pédagogiques tels que polycopiés, cas pratiques, études de cas, plans d'animation, catalogues, programmes de cours, dossiers, brochures. Services de publicité ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; gestion de fichiers informatiques. Services de transmission d'informations par serveurs informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ; transmission et échange sur support multimédia ; messageries électroniques ; courrier électronique ; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, réseaux informatiques ; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs ; transmission d'informations en ligne ; transmission en ligne d'informations relatives à la formation, l'enseignement, l'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, l'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, aux travaux de recherches dans le domaine commercial et des affaires. Formation ; éducation ; instruction ; enseignement ; formation et enseignement assistés par ordinateurs ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, cas pédagogiques, magazines, cédérom ; réservation de places de spectacle ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; cours par correspondance ; regroupement, collecte et diffusion d'informations pédagogiques ; divertissement ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; prêt de livres ; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ; écoles ; instituts et écoles d'application ; centre de ressources pédagogiques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; travaux d'ingénieurs ; programmation pour ordinateurs ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; création, élaboration et mise à jour de banques et bases de données, de logiciels ; travaux de recherches dans le domaine commercial et des affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.