Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIRIUS SYSTEME D'OBSERVATION ECONOMIQUE DES ALPES-MARITIMES
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NICE ET DES ALPES-MARITIMES (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1467902
Date de dépôt :
18/05/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/1998
SIRIUS SYSTEME D\'OBSERVATION ECONOMIQUE DES ALPES-MARITIMES de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE NICE ET DES ALPES-MARITIMES (Etablissement Public

Présentation de la marque SIRIUS SYSTEME D'OBSERVATION ECONOMIQUE DES ALPES-MARITIMES

Déposée le 18 mai 1988 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NICE ET DES ALPES-MARITIMES (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIRIUS SYSTEME D'OBSERVATION ECONOMIQUE DES ALPES-MARITIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NICE ET DES ALPES-MARITIMES (Etablissement Public) domicilié(e) 20, boulevard Carabacel, 06000 NICE. - France.

La marque SIRIUS SYSTEME D'OBSERVATION ECONOMIQUE DES ALPES-MARITIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRIUS SYSTEME D'OBSERVATION ECONOMIQUE DES ALPES-MARITIMES est expirée depuis le 18 mai 1998.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NICE ET DES ALPES-MARITIMES (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : NICE REGION , NICE REGION LA COTE D'AZUR INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE , TELEPORT SOPHIA ANTIPOLIS , SIRIUS DATA , RIVIERA TRADE CLUB , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE COTE D'AZUR CCI COTE D'AZUR , TELEPORT , ORIZON , ATELIER IRIS , TELEPORT ALPES-MARITIMES


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NICE ET DES ALPES-MARITIMES (Etablissement Public) - 20, boulevard Carabacel, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

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