Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN SUD
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NARBONNE - Etablissement Public

Numéro de dépôt :
93476924
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2003

Présentation de la marque PLEIN SUD

Déposée le 16 juillet 1993 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NARBONNE - Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLEIN SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NARBONNE - Etablissement Public domicilié(e) 1 Avenue du Forum - Croixsud, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 100 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NARBONNE - France.

La marque PLEIN SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN SUD est expirée depuis le 16 juillet 2003.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NARBONNE - Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : SUD TRANSIT , PLEIN SUD , EAT ENTRETIENS AGRO-ALIMENTAIRES TECHNOLOGIQUES , CROIXSUD , SUD TRANSIT , LES RENDEZ-VOUS DE LA TABLE ET DU VIN , AVANT L'APERO! LA NOUVELLE FORMULE DE CONFERENCE DE LA CCI DE NARBONNE , NautiHub , CLUB TABLE ET VIN , CIFOE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NARBONNE - Etablissement Public - 1 Avenue du Forum - Croixsud, 11100 NARBONNE - France - SIREN 181100017


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NARBONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Transmission messages, communications