Marque expirée - Marque en non vigueur

P.I.L. P.O.I.L. (Plate-forme d'Initiative Locale Programme Opérationnel d'Informatisation et de Labellisation)
CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE NARBONNE

Numéro de dépôt :
3388284
Date de dépôt :
20/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2015
P.I.L. P.O.I.L. (Plate-forme d\'Initiative Locale Programme Opérationnel d\'Informatisation et de Labellisation) de CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE NARBONNE

Présentation de la marque P.I.L. P.O.I.L. (Plate-forme d'Initiative Locale Programme Opérationnel d'Informatisation et de Labellisation)

Déposée le 20 octobre 2005 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE NARBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.I.L. P.O.I.L. (Plate-forme d'Initiative Locale Programme Opérationnel d'Informatisation et de Labellisation) »

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE NARBONNE domicilié(e) 1 AVENUE DU FORUM CROIXSUD,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 100 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE domicilié(e) 1 AVENUE DU FORUM CROIXSUD,111100 NARBONNE - 111100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.I.L. P.O.I.L. (Plate-forme d'Initiative Locale Programme Opérationnel d'Informatisation et de Labellisation) est expirée depuis le 20 octobre 2015.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE NARBONNE a également déposé les autres marques suivantes : SUD TRANSIT , PLEIN SUD , EAT ENTRETIENS AGRO-ALIMENTAIRES TECHNOLOGIQUES , CROIXSUD , SUD TRANSIT , LES RENDEZ-VOUS DE LA TABLE ET DU VIN , AVANT L'APERO! LA NOUVELLE FORMULE DE CONFERENCE DE LA CCI DE NARBONNE , NautiHub , CLUB TABLE ET VIN , CIFOE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE NARBONNE - 1 AVENUE DU FORUM CROIXSUD,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 181100017


CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE - 1 AVENUE DU FORUM CROIXSUD,111100 NARBONNE - 111100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Logiciel de gestion. Gestion financière (affaires financières) y compris attribution de financements à des créateurs d entreprises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.