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Marques déposées par Chambre de commerce et d'industrie de Montpellier
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NOVATIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVATIA
Chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3662215
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2019
NOVATIA de Chambre de commerce et d\'industrie de Montpellier

Présentation de la marque NOVATIA

Déposée le 24 juin 2009 par Chambre de commerce et d'industrie de Montpellier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVATIA »

Le déposant est Chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, Etablissement public domicilié(e) 2300 avenue des moulins - 34185 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline CAZI, Pôle Formation de la CCIM domicilié(e) 2300 avenue des moulins - 34185 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATIA est expirée depuis le 24 juin 2019.


Chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, Etablissement public - 2300 avenue des moulins - 34185 - MONTPELLIER - France


Caroline CAZI, Pôle Formation de la CCIM - 2300 avenue des moulins - 34185 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531021 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.