Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noël dans l'écusson
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MONTPELLIER

Numéro de dépôt :
3278970
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014
Noël dans l\'écusson de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE MONTPELLIER

Présentation de la marque Noël dans l'écusson

Déposée le 3 mars 2004 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MONTPELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Noël dans l'écusson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MONTPELLIER domicilié(e) 32, Grand'rue Jean Moulin,34944 MONTPELLIER CEDEX 4 - 34944 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 400 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MONTPELLIER domicilié(e) 32, Grand'rue Jean Moulin,34944 MONTPELLIER CEDEX 4 - 34944 - France.

La marque Noël dans l'écusson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noël dans l'écusson est expirée depuis le 3 mars 2014.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MONTPELLIER a également déposé les autres marques suivantes : IFPAP , ESC MONTPELLIER , Les quatre Saisons du Commerce , Aéroport LORIENT Bretagne Sud , Charter Bretagne Sud , Cité du Commerce - CCI de Montpellier , I.F.A.C. LANGUEDOC-ROUSSILON , @ UN MONDE D'AVANCE MEMBRE U RESEAU ECHANGEUR , Les T qués du Rest , AUVERGNE PERFORMANCE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MONTPELLIER - 32, Grand'rue Jean Moulin,34944 MONTPELLIER CEDEX 4 - 34944 - France - SIREN 183400068


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MONTPELLIER - 32, Grand'rue Jean Moulin,34944 MONTPELLIER CEDEX 4 - 34944 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Aide et conseil aux entreprises commerciales et de service. Publicité ; gestion des affaires commerciales, administrations commerciales, diffusion de matériel publicitaire : tracts, prospectus, imprimés échantillons. Reproduction de document, gestion de fichier informatique, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité pour des associations de commerçants. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de texte publicitaire, location d'espace publicitaire, diffusion d'annonce publicitaire et relation publique. Organisation de manifestation commerciale, de jeux concours, tombola avec dotations pour des associations de commerçants. Organisation d'exposition à but culturel dans le cadre d'animation commerciale. Edition de tract, plaquette, affichettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.