Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.F.A.C. LANGUEDOC-ROUSSILON
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MONTPELLIER (établissement public régi par la loi du 5 avril 1898)

Numéro de dépôt :
1604249
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
05/01/1998
I.F.A.C. LANGUEDOC-ROUSSILON de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE MONTPELLIER (établissement public régi par la loi du 5 avril 1898

Présentation de la marque I.F.A.C. LANGUEDOC-ROUSSILON

Déposée le 5 janvier 1988 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MONTPELLIER (établissement public régi par la loi du 5 avril 1898 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « I.F.A.C. LANGUEDOC-ROUSSILON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MONTPELLIER (établissement public régi par la loi du 5 avril 1898), domicilié(e) Hôtel St Côme BP 3100, 34034 Montpellier Cédex 1 - France.

La marque I.F.A.C. LANGUEDOC-ROUSSILON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.F.A.C. LANGUEDOC-ROUSSILON est expirée depuis le 5 janvier 1998.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MONTPELLIER (établissement public régi par la loi du 5 avril 1898 a également déposé les autres marques suivantes : IFPAP , ESC MONTPELLIER , Les quatre Saisons du Commerce , Aéroport LORIENT Bretagne Sud , Charter Bretagne Sud , Cité du Commerce - CCI de Montpellier , @ UN MONDE D'AVANCE MEMBRE U RESEAU ECHANGEUR , Les T qués du Rest , AUVERGNE PERFORMANCE , #PasSansDesign


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MONTPELLIER (établissement public régi par la loi du 5 avril 1898) - Hôtel St Côme BP 3100, 34034 Montpellier Cédex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Enseignement, Formation, Perfectionnement