Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECTEUR
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MELUN (Etablissement Public à Caractère Administratif)

Numéro de dépôt :
98723692
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2008

Présentation de la marque VECTEUR

Déposée le 17 mars 1998 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MELUN (Etablissement Public à Caractère Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MELUN (Etablissement Public à Caractère Administratif), domicilié(e) 42 rue Bancel, 77007 MELUN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MELUN Monsieur Pierre VITTE Président - France.

La marque VECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTEUR est expirée depuis le 17 mars 2008.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MELUN (Etablissement Public à Caractère Administratif a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME AIR SERVICE "TAS 77" , PC PROFILS ET CARRIERES , ALLO-COMMERCE , MATH SUP MATH SPE , SCRIPTAFONE , E.G.C.I.A. , CP PROFILS ET CARRIERES , U.T.E.C.UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE ET D'ENSEIGNEMENT CONSULAIRE , ESIGETEL , BIENVENUE A NANCY LA GARANTIE D'UN ACCUEIL DE QUALITE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MELUN (Etablissement Public à Caractère Administratif) - 42 rue Bancel, 77007 MELUN CEDEX - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MELUN Monsieur Pierre VITTE Président - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Papier, carton, produits de l'imprimerie: à savoir lettre périodique Edition d'une lettre d'information périodique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.