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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEAUX
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U.T.E.C.UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE ET D'ENSEIGNEMENT CONSULAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

U.T.E.C.UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE ET D'ENSEIGNEMENT CONSULAIRE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEAUX, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
92419706
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2012

Présentation de la marque U.T.E.C.UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE ET D'ENSEIGNEMENT CONSULAIRE

Déposée le 20 mai 1992 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « U.T.E.C.UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE ET D'ENSEIGNEMENT CONSULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEAUX, Etablissement Public domicilié(e) 12, boulevard Jean Rose , BP 216,77104 MEAUX (dossier no 2221087) - 77104 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2221087) - 75008 - France.

La marque U.T.E.C.UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE ET D'ENSEIGNEMENT CONSULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque U.T.E.C.UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE ET D'ENSEIGNEMENT CONSULAIRE est expirée depuis le 20 mai 2012.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEAUX a également déposé les autres marques suivantes : IFORCCIM INSTITUT DE FORMATION DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEAUX


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEAUX, Etablissement Public - 12, boulevard Jean Rose , BP 216,77104 MEAUX (dossier no 2221087) - 77104 - France


CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2221087) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221087 - Publication au BOPI 2002-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classe ; produits de l'imprimerie.Photographies ; papeterie.Edition de livres, de revues.Education.Institution d'enseignement.Organisation de concours en matière d'éducation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.