Marque expirée - Marque en non vigueur

POLE EOLIEN LORRAIN
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE ET MOSELLE Etablissement Public à caractère Administratif (E.P.C.A.)

Numéro de dépôt :
3631791
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
23/02/2019
POLE EOLIEN LORRAIN de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE MEURTHE ET MOSELLE Etablissement Public à caractère Administratif (E.P.C.A

Présentation de la marque POLE EOLIEN LORRAIN

Déposée le 23 février 2009 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE ET MOSELLE Etablissement Public à caractère Administratif (E.P.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « POLE EOLIEN LORRAIN »

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE ET MOSELLE Etablissement Public à caractère Administratif (E.P.C.A.) domicilié(e) 53 rue Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE ET MOSELLE domicilié(e) 53 rue Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE EOLIEN LORRAIN est expirée depuis le 23 février 2019.


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE ET MOSELLE Etablissement Public à caractère Administratif (E.P.C.A.) - 53 rue Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE ET MOSELLE - 53 rue Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Promotion, publicité relatives aux énergies renouvelables en général, à l'énergie éolienne en particulier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).