Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MELUN (Etablissement Public) à Caractère Administratif)

Numéro de dépôt :
1255856
Date de dépôt :
11/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1993
Marque en couleurs, figurative de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE MELUN (Etablissement Public) à Caractère Administratif

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 octobre 1983 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MELUN (Etablissement Public) à Caractère Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MELUN (Etablissement Public) à Caractère Administratif) domicilié(e) 42, rue Bancel, 77007 MELUN CEDEX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255856.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 1993.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MELUN (Etablissement Public) à Caractère Administratif a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME AIR SERVICE "TAS 77" , PC PROFILS ET CARRIERES , ALLO-COMMERCE , MATH SUP MATH SPE , SCRIPTAFONE , E.G.C.I.A. , CP PROFILS ET CARRIERES , U.T.E.C.UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE ET D'ENSEIGNEMENT CONSULAIRE , VECTEUR , ESIGETEL


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MELUN (Etablissement Public) à Caractère Administratif) - 42, rue Bancel, 77007 MELUN CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papèterie, matières adhésives (pour la papèterie);matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).Publicité et affaires, publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils;entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents, bureaux de placement;location de machines à écrire et de matériel de bureau.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;imprimerie; service de conseil et de documentation, Service d'orientation vers les sources d'information scientifique, technique et économique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.