Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Charte 6A : 1 - Accueil 2 - Affichage 3 - Appui au client 4 - Assistance 5 - Attractivité 6 - Animation Vos commerçants 6 A l'Engagement Qualité Commerce "déclinaisons actuelles et futures"
Chambre de commerce et d'industrie de Melun Service Commerce

Numéro de dépôt :
3178414
Date de dépôt :
01/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2012
La Charte 6A : 1 - Accueil 2 - Affichage 3 - Appui au client 4 - Assistance 5 - Attractivité 6 - Animation Vos commerçants 6 A l\'Engagement Qualité Commerce \

Présentation de la marque La Charte 6A : 1 - Accueil 2 - Affichage 3 - Appui au client 4 - Assistance 5 - Attractivité 6 - Animation Vos commerçants 6 A l'Engagement Qualité Commerce "déclinaisons actuelles et futures"

Déposée le 1 août 2002 par Chambre de commerce et d'industrie de Melun Service Commerce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Charte 6A : 1 - Accueil 2 - Affichage 3 - Appui au client 4 - Assistance 5 - Attractivité 6 - Animation Vos commerçants 6 A l'Engagement Qualité Commerce "déclinaisons actuelles et futures" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est Chambre de commerce et d'industrie de Melun Service Commerce domicilié(e) 36/38 rue bancel,77000 Melun - 77000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de commerce et d'industrie de Melun Service Commerce domicilié(e) 36/38 rue bancel,77000 Melun - 77000 - France.

La marque La Charte 6A : 1 - Accueil 2 - Affichage 3 - Appui au client 4 - Assistance 5 - Attractivité 6 - Animation Vos commerçants 6 A l'Engagement Qualité Commerce "déclinaisons actuelles et futures" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Charte 6A : 1 - Accueil 2 - Affichage 3 - Appui au client 4 - Assistance 5 - Attractivité 6 - Animation Vos commerçants 6 A l'Engagement Qualité Commerce "déclinaisons actuelles et futures" est expirée depuis le 1 août 2012.


Chambre de commerce et d'industrie de Melun Service Commerce - 36/38 rue bancel,77000 Melun - 77000 - France


Chambre de commerce et d'industrie de Melun Service Commerce - 36/38 rue bancel,77000 Melun - 77000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Conseil en organisation des affaires publicité en ligne sur un réseau informatique et location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Service d'affichage électronique Formation en matière de service et qualité de service.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.