Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO+
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE-ET-MOSELLE (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1216837
Date de dépôt :
21/06/1982
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
21/06/1992
BIO+ de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE MEURTHE-ET-MOSELLE (Etablissement Public

Présentation de la marque BIO+

Déposée le 21 juin 1982 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE-ET-MOSELLE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « BIO+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE-ET-MOSELLE (Etablissement Public) domicilié(e) 40, rue Henri Poincaré, 54042 NANCY CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE TOURNEAU - France.

La marque BIO+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO+ est expirée depuis le 21 juin 1992.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE-ET-MOSELLE (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME AIR SERVICE "TAS 77" , PC PROFILS ET CARRIERES , ALLO-COMMERCE , MATH SUP MATH SPE , SCRIPTAFONE , E.G.C.I.A. , CP PROFILS ET CARRIERES , U.T.E.C.UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE ET D'ENSEIGNEMENT CONSULAIRE , VECTEUR , ESIGETEL


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE-ET-MOSELLE (Etablissement Public) - 40, rue Henri Poincaré, 54042 NANCY CEDEX. - France


LE TOURNEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

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